Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :
TH Serrurier Toulouse
Entrepreneur individuel — Auto-entrepreneur

• SIRET : 949 653 315 00059
• Code APE : 4332B (Travaux de menuiserie métallique et serrurerie)
• Adresse : 1c Avenue Latécoère, 31520 Ramonville-Saint-Agne, France
• Téléphone : 06 72 58 71 11
• Certification : TPSD (Titre Professionnel Serrurier Dépanneur) RNCP Niveau IV

2. Hébergement

Ce site est hébergé par :
Hostinger UAB
Švitrigailos g. 34, Vilnius 03230, Lituanie
Contact : https://www.hostinger.fr/contact

3. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est :

CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice)
14 rue Saint Jean, 75017 Paris
Site web : www.cm2c.net

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, photographies, logos, charte graphique) est la propriété exclusive de TH Serrurier Toulouse ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation préalable et écrite de TH Serrurier Toulouse est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

Les informations fournies sur ce site sont présentées à titre indicatif et général. Malgré les mises à jour régulières, TH Serrurier Toulouse ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, l'éditeur ne saurait être tenu responsable de l'utilisation et de l'interprétation de l'information contenue dans ce site.